Европейское соглашение о важнейших внутренних


ACCORD EUROPÉEN SUR LES GRANDES VOIES NAVIGABLES D'IMPORTANCE INTERNATIONALE (AGN)



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ACCORD EUROPÉEN SUR LES GRANDES VOIES NAVIGABLES
D'IMPORTANCE INTERNATIONALE (AGN)


Les Parties Contractantes,

Conscientes de la nécessité de faciliter et de développer le transport international par voie navigable en Europe,

Sachant que le transport international des marchandises devrait se développer en raison de l'accroissement des échanges internationaux,

Soulignant l'importance du rôle du transport par voie navigable qui, comparé à d'autres modes de transport intérieur, présente des avantages économiques et écologiques et dispose d'une capacité excédentaire d'infrastructure et de bateaux et est donc en mesure de réduire les coûts sociaux et l'impact négatif sur l'environnement des transports intérieurs dans leur ensemble,

Convaincues qu'il est indispensable, pour rendre le transport international par voie navigable en Europe y compris le transport par les navires fluvio-maritimes suivant les parcours côtiers, plus efficace et plus attrayant pour la clientèle, de mettre en place un cadre juridique établissant un plan coordonné de développement et de construction d'un réseau de voies navigables d'importance internationale, sur la base de paramètres convenus d'infrastructure et d'exploitation,

Sont convenues de ce qui suit :
Article 1
DESIGNATION DU RESEAU

Les Parties contractantes adoptent les dispositions du présent Accord sous la forme d'un plan coordonné de développement et de construction d'un réseau de voies navigables, ci après dénommé "réseau de voies navigables d'importance internationale" ou "réseau de voies navigables E", qu'elles entendent mettre en place dans le cadre de leurs programmes appropriés. Le réseau de voies navigables E, en ce qui concerne le présent Accord, est constitué des voies navigables et des parcours côtiers empruntés par les navires fluvio-maritimes, ainsi que des ports d’importance internationale situés sur ces voies et ces parcours, qui sont mentionnés dans les annexes I et II du présent Accord.
Article 2
CARACTERISTIQUES TECHNIQUES ET D'EXPLOITATION DU RESEAU

1. Le réseau de voies navigables d'importance internationale mentionné dans l'article premier sera conforme aux caractéristiques énoncées à l'annexe III du présent Accord ou sera aligné sur les dispositions de ladite annexe lors de travaux d'amélioration futurs.

2. Les Parties contractantes sont tenues d’élaborer des plans d’action nationaux et/ou des accords bilatéraux ou multilatéraux, tels que traités internationaux, directives, mémoranda d’accord, études conjointes et autres accords analogues, pour éliminer les goulets d’étranglement actuels et achever les liaisons manquantes du réseau de voies navigables E traversant leur territoire.


Article 3
ANNEXES

Les annexes du présent Accord font partie intégrante de l'Accord.
Article 4
DESIGNATION DU DEPOSITAIRE

Le Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies est le dépositaire de l'Accord.
Article 5
SIGNATURE

1. Le présent Accord sera ouvert, à l'Office des Nations Unies à Genève, à la signature des Etats qui sont soit membres de la Commission économique des Nations Unies pour l'Europe, soit ayant le statut consultatif auprès de la Commission conformément aux paragraphes 8 et 11 du mandat de la Commission, du 1er octobre 1996 au 30 septembre 1997.

2. Ces signatures seront soumises à ratification, acceptation ou approbation.


Article 6
RATIFICATION, ACCEPTATION OU APPROBATION

1. Le présent Accord est soumis à ratification, acceptation ou approbation conformément au paragraphe 2 de l'article 5.

2. La ratification, l'acceptation ou l'approbation s'effectueront par le dépôt d'un instrument auprès du Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies.


Article 7
ADHESION

1. Le présent Accord sera ouvert à l'adhésion de tout Etat visé au paragraphe 1 de l'article 5 à partir du 1er octobre 1996.

2. L'adhésion s'effectuera par le dépôt d'un instrument auprès du Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies.


Article 8
ENTREE EN VIGUEUR

1. Le présent Accord entrera en vigueur 90 jours après la date à laquelle les gouvernements de cinq Etats auront déposé un instrument de ratification, d'acceptation, d'approbation ou d'adhésion, à la condition qu'une ou plusieurs voies navigables du réseau de voies navigables d'importance internationale relient de façon ininterrompue les territoires d'au moins trois desdits Etats.

2. Si cette condition n'est pas remplie, l'Accord entrera en vigueur 90 jours après la date du dépôt de l'instrument de ratification, d'acceptation, d'approbation ou d'adhésion qui aura permis de satisfaire à ladite condition.

3. Pour chaque Etat qui déposera un instrument de ratification, d'acceptation, d'approbation ou d'adhésion après la date à partir de laquelle court le délai de 90 jours spécifié aux paragraphes 1 et 2 du présent article, l'Accord entrera en vigueur 90 jours après la date dudit dépôt.

Article 9
LIMITES A L'APPLICATION DE L'ACCORD

1. Aucune disposition du présent Accord ne sera interprétée comme interdisant à une Partie contractante de prendre les mesures, compatibles avec les dispositions de la Charte des Nations Unies et limitées aux exigences de la situation, qu'elle estime nécessaires pour sa sécurité extérieure ou intérieure.

2. Ces mesures, qui doivent être temporaires, sont immédiatement notifiées au dépositaire; leur nature doit être précisée.


Article 10
REGLEMENT DES DIFFERENDS

1. Tout différend entre deux ou plusieurs Parties contractantes touchant l'interprétation ou l'application du présent Accord, que les Parties en litige n'auraient pas pu régler par voie de négociation ou d'autre manière, est soumis à arbitrage si l'une quelconque des Parties contractantes en litige le demande, et est, en conséquence, soumis à un ou plusieurs arbitres choisis d'un commun accord par les Parties en litige. Si, dans les trois mois à dater de la demande d'arbitrage, les Parties en litige n'arrivent pas à s'entendre sur le choix d'un arbitre ou des arbitres, l'une quelconque de ces Parties peut demander au Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies de désigner un arbitre unique auquel le différend est soumis pour décision.

2. La sentence de l'arbitre ou des arbitres désignés conformément au paragraphe 1 ci-dessus a force obligatoire pour les Parties contractantes en litige.


Article 11
RESERVES

Tout Etat peut, au moment où il signe le présent Accord ou dépose son instrument de ratification, d'acceptation, d'approbation ou d'adhésion, notifier au dépositaire qu'il ne se considère pas lié par l'article 10 du présent Accord.
Article 12
PROCEDURE D'AMENDEMENT DU PRESENT ACCORD

1. Le présent Accord peut être amendé suivant la procédure définie dans le présent article, sous réserve des dispositions des articles 13 et 14.

2. A la demande d'une Partie contractante, tout amendement du présent Accord proposé par cette Partie est examiné par le Groupe de travail principal des transports par voie navigable de la Commission économique des Nations Unies pour l'Europe.

3. S'il est adopté à la majorité des deux tiers des Parties contractantes présentes et votantes, l'amendement est communiqué pour acceptation à toutes les Parties contractantes par le Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies.

4. Toute proposition d'amendement qui a été communiquée conformément aux dispositions du paragraphe 3 du présent article entre en vigueur pour toutes les Parties contractantes trois mois après l'expiration d'une période de douze mois suivant la date de sa communication, à condition qu'au cours de cette période de douze mois aucune objection à cette proposition d'amendement n'ait été notifiée au Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies par un Etat qui est Partie contractante.

5. Si une objection à la proposition d'amendement a été notifiée conformément aux dispositions du paragraphe 4 du présent article, l'amendement est réputé rejeté et dénué d'effet.

Article 13
PROCEDURE D'AMENDEMENT DES ANNEXES I ET II

1. Les annexes I et II du présent Accord peuvent être amendées suivant la procédure définie dans le présent article.

2. A la demande d'une Partie contractante, tout amendement des annexes I et II proposé par cette Partie est examiné par le Groupe de travail principal des transports par voie navigable de la Commission économique des Nations Unies pour l'Europe.

3. Si elle est adoptée à la majorité des Parties contractantes présentes et votantes, la proposition d'amendement est communiquée pour acceptation aux Parties contractantes directement intéressées par le Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies. Aux fins du présent article, une Partie contractante est considérée comme directement intéressée si, dans le cas de l'inclusion d'une nouvelle voie navigable ou d'un port d'importance internationale ou dans le cas de la modification de ces installations, son territoire est traversé par cette voie navigable ou si le port envisagé est situé sur ledit territoire.

4. Toute proposition d'amendement communiquée conformément aux dispositions des paragraphes 2 et 3 du présent article est réputée acceptée si, dans les six mois suivant la date de sa communication par le dépositaire, aucune des Parties contractantes directement intéressées n'a notifié son objection à cette proposition d'amendement au Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies.

5. Tout amendement ainsi accepté est communiqué par le Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies à toutes les Parties contractantes et entre en vigueur trois mois après la date de sa communication par le dépositaire.

6. Si une objection à l'amendement proposé a été notifiée conformément au paragraphe 4 du présent article, l'amendement est réputé rejeté et dénué d'effet.

7. Le dépositaire est tenu informé sans délai par le secrétariat de la Commission économique pour l'Europe quant aux Parties contractantes qui sont directement concernées par une proposition d'amendement.

Article 14
PROCEDURE D'AMENDEMENT DE L'ANNEXE III

1. L'annexe III du présent Accord peut être amendée conformément à la procédure définie dans le présent article.

2. A la demande d'une Partie contractante, tout amendement de l'annexe III du présent Accord proposé par cette Partie est examiné par le Groupe de travail principal des transports par voie navigable de la Commission économique des Nations Unies pour l'Europe.

3. S'il est adopté à la majorité des Parties contractantes présentes et votantes, l'amendement est communiqué pour acceptation à toutes les Parties contractantes par le Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies.

4. Toute proposition d'amendement communiquée conformément aux dispositions du paragraphe 3 du présent article est réputée acceptée, à moins que, dans un délai de six mois à compter de la date de sa communication, un cinquième ou plus des Parties contractantes ne notifient leur objection à cette proposition d'amendement au Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies.

5. Tout amendement accepté conformément au paragraphe 4 du présent article est communiqué par le Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies à toutes les Parties contractantes et entre en vigueur trois mois après la date de sa communication pour toutes les Parties contractantes à l'exception de celles qui ont déjà notifié au Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies leur objection à l'amendement proposé, dans un délai de six mois après la date de sa communication conformément au paragraphe 4 du présent article.

6. Si une objection à l'amendement proposé a été notifiée conformément au paragraphe 4 du présent article par un cinquième ou plus des Parties contractantes, l'amendement est réputé rejeté et dénué d'effet.


Article 15
DENONCIATION

1. Toute Partie contractante peut dénoncer le présent Accord par notification écrite adressée au Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies.

2. La dénonciation prend effet un an après la date de réception de ladite notification par le Secrétaire général.


Article 16
EXTINCTION

Si, après l'entrée en vigueur du présent Accord, le nombre des Etats qui sont Parties contractantes tombe à moins de cinq pendant toute période de douze mois consécutifs, le présent Accord devient sans effet douze mois après la date à laquelle le cinquième Etat aura cessé d'être Partie contractante.
Article 17
NOTIFICATIONS ET COMMUNICATIONS DU DEPOSITAIRE

Outre les notifications et communications mentionnées dans le présent Accord, les fonctions de dépositaire du Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies sont celles définies dans la Partie VII de la Convention de Vienne sur le droit des traités, conclue à Vienne le 23 mai 1969.
Article 18
TEXTES AUTHENTIQUES

L'original du présent Accord, dont les textes en langues anglaise, française et russe font également foi, sera déposé auprès du

Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies.



En foi de quoi, les soussignés, à ce dûment autorisés, ont signé le présent Accord.

Fait à Genève, le dix-neuf janvier mil neuf cent quatre-vingt-seize.


Annexe I
VOIES NAVIGABLES D'IMPORTANCE INTERNATIONALE
Numérotation des voies navigables d'importance internationale

1. Toutes les voies navigables d'importance internationale (voies navigables E) sont identifiées par la lettre "E" suivie d'un nombre à deux, quatre ou six chiffres.

2. Les principaux éléments du réseau des voies navigables E portent des numéros à deux chiffres alors que leurs branches primaires et secondaires portent respectivement des numéros à quatre et six chiffres.

3. Les voies navigables principales sensiblement orientées nord sud, qui desservent des ports maritimes et relient entre eux des bassins maritimes portent les numéros 10, 20, 30, 40 et 50 dans l'ordre croissant d'ouest en est.

4. Les voies navigables principales sensiblement orientées ouest est qui coupent au moins trois voies principales telles qu'elles sont mentionnées au paragraphe 3 ci-dessus portent les numéros 60, 70, 80 et 90 dans l'ordre croissant du nord vers le sud.



5. Les autres voies navigables principales portent des numéros à deux chiffres compris entre les numéros des deux voies principales, telles qu'elles sont mentionnées selon le cas aux paragraphes 3 ou 4 ci-dessus, entre lesquelles elles sont situées.

    6. Dans le cas des branches primaires ou secondaires, les deux, ou quatre, premiers chiffres correspondent aux voies de rang plus élevé du réseau des voies navigables, les deux autres correspondant au numéro de la branche en question dans l'ordre croissant du début vers la fin de l'artère de rang plus élevé, conformément au tableau ci après. Les numéros pairs sont utilisés pour les branches situées du côté droit et les numéros impairs pour celles situées du côté gauche.
Liste des voies navigables d'importance internationale

NUMERO DE VOIE NAVIGABLE E

DESCRIPTION DU PARCOURS D*D/

Voies navigables principales

Branches

1

2

3

E 01




Dunkerque-Douai-Valenciennes-Condé-Pommerœul-Mons-Charleroi-Namur-Liège-Maastricht, Moerdijk jusqu'à Rotterdam/Europoort par la Meuse, la Kil, la Noord et la Nieuwe Maas




E 01-02

Meuse de Namur à Givet




E 01-04

Canal Liège-Visé




E 01-04-01

Canal de Monsin




E 01-01

Kwaadmechelen-Dessel-Bocholt-Nederweert-
Wessem-canal de la Meuse




E 01-06

Canal de St. Andries




E 01-03

Zuid-Willemsvaart de la Meuse jusqu'à
's-Hertogenbosch

E 02




Zeebrugge-Brugge-Deinze-Kortrijk-Lille-Bauvin




E 02-02

Canal Brugge-Ostende




E-02-02-01

Canal Plassendale-Nieupoort




E 02-04

Canal Leie-Roeselare

E 03




Gorinchem-Moerdijk-Terneuzen-Gent par Nieuwe Merwede, la liaison Escaut-Rhin, le canal Terneuzen-Gent et le canal circulaire de Gent

E 04




Vlissingen Antwerpen-Rupel Bruxelles-Seneffe par Westerschelde, Boven-Zeeschelde, Rupel, le canal Bruxelles-Rupel et le canal Charleroi-Bruxelles

E 05




[Compiègne-Escaut]-Valenciennes-Condé-Turnai-
Gent-Dendermonde-Antwerpen-Hasselt-Genk-Liège par l'Oise, la liaison Seine-Nord, le Haut Escaut, Bovenschelde, le canal circulaire de Gent,
Boven-Zeeschelde et le canal Albert




E 05-02

Peronnes-Pommerœul par
le canal Nimy-Blaton-Peronnes




E 05-01

Canal Bossuit-Kortrijk




E 05-04

Dendre jusqu’à Aalst




E 05-06

Viersel-Duffel-Embouchure de la Rupel par
Netekanaal, Beneden-Nete et Rupel

E 06




Antwerpen-Liaison Escaut-Rhin

E 07




Le canal circulaire de Gent-Merendree-Eeklo par le canal Gent-Ostende-[Maldegem-Zeebrugge]

E 10




Rotterdam/Europoort-Lobith par l'Oude Maas,
le Merwede et le Waal, le Rhin [Niffer, Mulhouse, Besançon-St. Symphorien]-Lyon-Marseille-Fos




E 10-01

Canal de Wesel-Datteln, canal de Datteln-Hamm




E 10-03

Canal Rhin-Herne




E 10-05

Ruhr




E 10-07

Neckar en aval de Plochingen




E 10-09

Rhin de Niffer à Rheinfelden




E 10-02

[Saône-Moselle]




E 10-04

Liaison Rhône-Sète




E 10-06

Rhône et canal St. Louis : Barcarain-Fos

E 11




IJmuiden-Tiel par le canal de la mer du Nord et
le canal Amsterdam-Rhin




E 11-01

Zaan




E 11-02

Lekkanaal

E 12




Heumen-Nijmegen-Arnhem-Zwolle-la mer des Wadden par le canal Meuse-Waal, le Waal, le Nederrijn,
l'IJssel et l'IJsselmeer




E 12-02

Zwolle-Meppel par Zwarte Water et Meppeldiep




E 12-04

Ketelmeer-Zwartsluis par Ramsdiep

E 13




Mer du Nord-Emden-Dortmund par Ems et
le canal Dortmund-Ems

E 14




Weser de la mer du Nord à Minden par
Bremerhaven et Brême

E 15




Amsterdam-Lemmer-Groningen-Delfzijl-Emden-Dörpen-Oldenburg-Elsfleth par l'IJsselmeer,
le Prinses Margariet Kanaal, le Van Starkenborgh Kanaal, l'Eemskanaal, Ems, le canal Dortmund-Ems,
le Küstenkanal et Hunte




E 15-01

Canal van Harinxma de Fonejacht à Harlingen

E 20




L'Elbe de la mer du Nord par Hamburg, Magdeburg, Ústí nad Labem, Mělník et Pardubice-[liaison Elbe-Danube]




E 20-02

Canal latéral de l'Elbe




E 20-04

Saale jusqu'à Leipzig




E 20-06

Vltava: Mělník-Praha-Slapy

E 21




Trave de la mer Baltique à l'Elbe par
le canal Elbe-Lübeck

E 30




Swinoujscie-Szczecin-Oder de Szczecin à Kozle par Wroclaw [liaison Oder-Danube]




E 30-01

Canal de Gliwice

E 31




Szczecin-Westoder-Hohensaaten-voie navigable de Friedrichsthaler

E 40




[Vistule de Gdansk à Warszawa-Brest]-Pinsk-Dnipro jusqu'à Kherson par Kyiv




E 40-01

Desna de l’embouchure à Chernihiv




E 40-02

Pivdenny Bouh jusqu'à Mykolaïv

E 41




Klaipeda-baie de Kurshskiy-Nemunas-Kaunas

E 50




Sankt Peterburg, par la voie navigable Volga-Baltique jusqu'à Vytegra-Rybinsk-Volga de Rybinsk à Astrakhan par Nijni Novgorod, Kazan et Volgograd




E 50-02

Rybinsk-Moscou




E 50-02-02

Volga de Dubna à Tver




E 50-01

Kama de son embouchure à Solikamsk

E 60




Parcours côtier à partir de Gibraltar vers le nord suivant le littoral du Portugal, de l'Espagne, de la France, de la Belgique, des Pays-Bas et de l'Allemagne, par le canal de Kiel, suivant le littoral de l'Allemagne, de la Pologne, de la Lituanie, de l'Estonie et de la Russie jusqu'à Sankt Peterburg-voie navigable Volga-Baltique, canal mer Blanche-mer Baltique, suivant le littoral de la mer Blanche jusqu'à Arkhangelsk, ainsi que les voies navigables accessibles uniquement par cet itinéraire




E 60-02

Guadalquivir jusqu'à Séville




E 60-04

Douro jusqu'à la frontière entre le Portugal et l'Espagne




E 60-06

Gironde et la Garonne jusqu'à Castets en Dorthe




E 60-08

Loire jusqu'à Nantes




E 60-01

Parcours côtier suivant le littoral occidental
du Royaume-Uni jusqu'à Liverpool y compris
le canal Manchester-Liverpool




E 60-03

Parcours côtier suivant le littoral oriental
du Royaume-Uni, y compris le Humber




E 60-10

Du parcours côtier à la mer des Wadden
jusqu'à Harlingen




E 60-12

Du parcours côtier jusqu'à Ems-Dollard




E 60-05

Parcours côtier suivant le littoral occidental du Danemark et de la Norvège




E 60-07

Parcours côtier suivant le littoral occidental de la Suède jusqu'au fleuve Göta




E 60-09

Parcours côtier suivant le littoral oriental de la Suède
y compris le lac Mälaren




E 60-14

Stralsund-Peenemünde-Wolgast-Szczecin




E 60-11

Parcours côtier jusqu'à la Finlande, puis jusqu'à Savonlinna-Iisalmi par le canal de Saimaa




E 60-11-02

De la branche E 60-11 jusqu'à Joensuu-Nurmes

E 61




Peena en aval de Anklam

E 70




D'Europoort/Rotterdam à Arnhem par le Lek et Benedenrijn-Zutphen-Enschede-[canal Twente Mittelland]-Bergeshövede-Minden-Magdeburg-Berlin-Hohensaaten-Kostrzyn-Bydgoszcz-Elblag-Zalew Wiślany -Kaliningrad-Pregola, Dayma,
baie de Kurshskiy-Klaipeda




E 70-01

Ijssel hollandaise de Krimpen à Gouda




E 70-03

Zijkanaal jusqu'à Almelo




E 70-02

Branche du Mittellandkanal jusqu'à Osnabrück




E 70-04

Branche du Mittellandkanal jusqu'à Hanovre-Linden




E 70-06

Branche du Mittellandkanal jusqu'à Hildesheim




E 70-08

Branche du Mittellandkanal jusqu'à Salzgitter




E 70-05

Canal de la Havel




E 70-10

Spree




E 70-12

Canal Berlin-Spandau

E 71




Canal de Teltow, canal de liaison Britzer et voie navigable Oder-Spree




E 71-02

Potsdamer Havel




E 71-04

Canal de Teltow, section orientale




E 71-06

Voie navigable Dahme en aval de Königs Wusterhausen

E 80




Le Havre-Conflans par le Canal du Havre à Tancarville, Seine et Oise-[Compiègne-Toul], Moselle jusqu'à Coblence, Rhin jusqu'à Mainz, Main jusqu'à Bamberg, canal Main Danube, Danube de Kelheim à Sulina




E 80-02

Seine de Tancarville jusqu'à l'estuaire




E 80-04

Seine de Conflans à Nogent




E 80-06

Sarre jusqu'à Saarbrücken




E 80-08

Drava jusqu'à Osijek




E 80-10

[Canal Danube-Sava de Vucovar à Samac]




E 80-01

Tisza jusqu'à Szeged




E 80-01-02

Bega jusqu'à Timisoara




E 80-12

Sava jusqu'à Sisak




E 80-03

Olt jusqu'à Slatina




E 80-05

Canal Danube-Bucuresti




E 80-14

Canal Danube-mer Noire




E 80-14-01

Canal Poarta Alba-Navodari




E 80-07

Prut jusqu'à Ungheni




E 80-09

Bras Danube-Kilia




E 80-16

Bras Danube-Saint-Georges

E 81




Váh de son embouchure jusqu'à Žilina et
[liaison Váh-Oder]

E 90




Parcours côtier à partir de Gibraltar vers le sud suivant le littoral de l'Espagne, de la France, de l'Italie, de la Grèce, de la Turquie, de la Bulgarie, de la Roumanie et de l'Ukraine, suivant le littoral méridional de la Crimée jusqu'à la mer d'Azov, par le Don jusqu'à Rostov-Kalach-Volgograd-Astrakhan, ainsi que les voies navigables accessibles uniquement par cet itinéraire




E 90-01

Parcours côtier dans l'Adriatique jusqu'à Trieste




E 90-02

Parcours côtier dans la mer Noire




E 90-03

Dnestr de Belgorod Dnestrovskiy à Bender




E 90-05

Parcours côtier dans la mer Caspienne

E 91




[Canal Milano-Pô], Pô de Cremona à Volta Grimana, le canal Pô-Brondolo et la voie latérale de Veneta jusqu'à Monfalcone-Trieste




91-02

Pô de Conca di Cremona à Casale Monferrato




91-04

Voie navigable de Ferrara à Porto Garibaldi




91-06

Pô Grande de Volta Grimana à son embouchure




91-01

Mantova-Volta Grimana par la voie navigable
Fissero-Tartaro-Canalbianco




91-08

Pô di Levante du Canal Pô-Brondolo jusqu'à
la mer Adriatique




91-03

[Canal Padova-Venezia]


Annexe II
PORTS DE NAVIGATION INTERIEURE D'IMPORTANCE INTERNATIONALE
Numérotation des ports de navigation intérieure d'importance internationale

A chaque port de navigation intérieure d'importance internationale (port E) est attribué un numéro composé du numéro de la voie navigable sur laquelle il se situe, suivi d'un tiret et d'un numéro à deux chiffres désignant le port sur cette voie navigable et allant en augmentant d'ouest en est et du nord au sud, l'ensemble du numéro étant précédé de la lettre "P". Les ports privés appartenant à des entreprises sont indiqués par un astérisque (*).
Liste des ports de navigation intérieure d'importance internationale

P 01-01 Dunkerque (canal Dunkerque-Valencienne, 20,5 km)

P 01-02 Charleroi (Sambre, 38,8 km)

P 01-03 Namur (Meuse, 46,3 km)

P 01-04 Liège (Meuse, 113,7 km)

P 01-05 Maastricht (Maas, 4,5 km)

P 01-06 Stein (Maas, 21,9 km)

P 01-07 Born (Maas, 29,7 km)

P 01-08 Maasbracht (Maas, 41,8 km)

P 01-09 Roermond (Maas, 74,3 km)

P 01-10 Oss (Maas, 159,1 km)

P 01-11 Dordrecht (Mervede, 974,4 km)

P 01-12 Zwijndrecht (Oude Maas, 980,6 km)

P 01-13 Vlaardingen (Nieuwe Waterweg, 1 010,5 km)

P 01-14 Maassluis (Nieuwe Waterweg, 1 018,7 km)

P 01-01-01 Overpelt (Kanaal Bocholt-Herentals, 14,8 km)

P 01-03-01 's-Hertogenbosch (Zuid-Willemsvaart, 4,0 km)

P 02-01 Zeebrugge (mer du Nord)

P 02-02 Aalter (Kanal Oostende-Brugge-Gent, 22,5 km)

P 02-03 Lille (Deûle, 42,0 km)

P 02-02-01 Ostende (mer du Nord)

P 02-04-01 Roeselare (canal Leie-Roeselare, 0,5 km)

P 02-04-02 Izegem (canal Leie-Roeselare, 6,4 km)

P 03-01 Moerdijk (Hollands Diep)

P 03-02 Terneuzen (canal Terneuzen-Gent, 32,5 km)

P 03-03 Zelzate (canal Terneuzen-Gent, 19,6 km)

P 03-04 Gent (canal Terneuzen-Gent, 4,6 km)

P 04-01 Vlissingen (Westerschelde)

P 04-02 Beveren (Beneden Zeeschelde, 22,9 km)

P 04-03 Ruisbroek (canal Charleroi-Bruxelles, 58,8 km)

P 04-03bis Willebroek (canal Bruxelles-Schelde, 61,3 km)*

P 04-04 Grimbergen (canal Bruxelles-Rupel, 12,2 km)

P 04-05 Bruxelles (canal Bruxelles-Rupel, 62,0 km)

P 05-01 Avelgem (Bovenschelde, 35,7 km)

P 05-02 Melle (Boven-Zeeschelde, 9,9 km)

P 05-03 Meerhout (Albertkanaal, 80,7 km)

P 05-04 Ham (Albertkanaal, 73,7 km)

P 05-05 Hasselt (Albertkanaal, 51,5 km)

P 05-06 Genk (Albertkanaal, 42,9 km)

P 05-07 Centre et Ouest (Schelde, 22,0 km)

P 05-04-01 Aalst (Dender, 53,7 km)

P 06-01 Antwerpen (Schelde, 102,9 km)

P 06-02 Bergen op Zoom (Schelde-Rijn Verbinding, 1 031,8 km)

P 10-01 Rotterdam (Nieuwe Maas, 1 002,5 km)

P 10-02 Albasserdam (Noord, 981,1 km)

P 10-03 Tiel (Waal, 914,6 km)

P 10-04 Emmerich (Rhin, 852,0 km)

P 10-05 Wesel (Rhin, 814,0 km)

P 10-06 Rheinberg-Ossenberg* (Rhin, 806,0 km)

P 10-07 Orsoy (Rhin, 794,0 km)

P 10-08 Walsum-Nordhafen* (Rhin, 793,0 km)

P 10-09 Walsum-Sud* (Rhin, 791,0 km)

P 10-10 Schwelgern* (Rhin, 790,0 km)

P 10-11 Homberg, Sachtleben* (Rhin, 774,0 km)

P 10-12 Duisburg-Ruhrort Häfen (Rhin, 774,0 km)

P 10-13 Krefeld (Rhin, 762,0 km)

P 10-14 Düsseldorf (Rhin, 743,0 km)

P 10-15 Neuss (Rhin, 740,0 km)

P 10-16 Stürzelberg* (Rhin, 726,0 km)

P 10-17 Leverkusen* (Rhin, 699,0 km)

P 10-18 Köln (Rhin, 688,0 km)

P 10-19 Wesseling-Godorf* (Rhin, 672,0 km)

P 10-20 Bonn (Rhin, 658,0 km)

P 10-21 Andernach (Rhin, 612,0 km)

P 10-22 Neuwied (Rhin, 606,0 km)

P 10-23 Bendorf (Rhin, 599,0 km)

P 10-24 Koblenz (Rhin, 596,0 km)

P 10-25 Bingen (Rhin, 527,0 km)

P 10-26 Wiesbaden (Rhin, 500,0 km)

P 10-27 Gernsheim (Rhin, 462,0 km)

P 10-28 Worms (Rhin, 444,0 km)

P 10-29 Mannheim (Rhin, 424,0 km)

P 10-30 Ludwigshafen (Rhin, 420,0 km)

P 10-31 Speyer (Rhin, 400,0 km)

P 10-32 Germersheim (Rhin, 385,0 km)

P 10-33 Wörth (Rhin, 366,0 km)

P 10-34 Karlsruhe (Rhin, 360,0 km)

P 10-35 Kehl (Rhin, 297,0 km)

P 10-36 Strasbourg (Rhin, 296,0 km)

P 10-37 Breisach (Rhin, 226,0 km)

P 10-38 Colmar-Neuf Brisach (Rhin, 225,8 km)

P 10-39 Mulhouse-Ottmarsheim (Grand Canal d'Alsace, 21,0 km)

P 10-40 Fort Louis Stattmatten (Grand Canal d'Alsace, 322,0 km)

P 10-41 Ile Napoléon (canal Rhône-Rhin, 37,6 km)

P 10-42 Mulhouse (canal Rhône-Rhin, 31,0 km)

P 10-43 Aproport (Chalon, Mâcon, Villefranche-sur-Saône)
(Saône, 230,0 km, 296,0 km et 335,0 km, respectivement)

P 10-44 Lyon (Saône, 375,0 km)

P 10-45 Marseille-Fos (canal Marseille-Rhône, 0,0 km)

P 10-01-01 Rhein-Lippe-Hafen* (Wesel-Datteln-Kanal, 1,0 km)

P 10-01-02 Marl Hüls-AG* (Wesel-Datteln-Kanal, 38,0 km)

P 10-01-03 August Victoria* (Wesel-Datteln-Kanal, 39,0 km)

P 10-01-04 Lünen (Datteln-Hamm-Kanal, 11,0 km)

P 10-01-05 Berkamen* (Datteln-Hamm-Kanal, 22,0 km)

P 10-01-06 Hamm (Datteln-Hamm-Kanal, 34,0 km)

P 10-01-07 Schmehausen* (Datteln-Hamm-Kanal, 47,0 km)

P 10-03-01 Essen (Rhein-Herne-Kanal, 16,0 km)

P 10-03-02 Coelln-Neuessen* (Rhein-Herne-Kanal, 17,0 km)

P 10-03-03 Ruhr-Oel* (Rhein-Herne-Kanal, 22,0 km)

P 10-03-04 Gelsenkirchen (Rhein-Herne Kanal, 24,0 km)

P 10-03-05 Wanne-Eickel (Rhein-Herne-Kanal, 32,0 km)

P 10-05-01 Mülheim (Ruhr, 8,0 km)

P 10-07-01 Heilbronn (Neckar, 110,0 km)

P 10-07-02 Stuttgart (Neckar, 186,0 km)

P 10-07-03 Plochingen (Neckar, 200,0 km)

P 10-09-01 Huningue (Rhin, 168,4 km)

P 10-09-02 Rheinhäfen beider Basel (Rhin, 159,38-169,95 km)

P 10-04-01 Sète (canal Rhône-Sète, 96,0 km)

P 10-06-01 Fos (Baie de Fos, partie maritime)

P 11-01 IJmond (Noordzeekanaal, 4,7 km)

P 11-02 Zaanstad (Zaan, 1,4 km)

P 11-03 Amsterdam (Noordzeekanaal, 20,6 km)

P 11-04 Utrecht (Amsterdam-Rijnkanaal, 35,0 km)

P 11-01-01 Zaandam (Zaan, 2,0 km)

P 12-01 Nijmegen (Waal, 884,6 km)

P 12-02 Arnhem (Nederrijn, 885,8 km)

P 12-03 Zwolle (IJssel, 980,7 km)

P 12-02-01 Meppel (Meppelerdiep, 10,5 km)

P 13-01 Emslet* (Dortmund-Ems-Kanal, 151,0 km)

P 13-02 Münster (Dortmund-Ems-Kanal, 68,0 km)

P 13-03 Dortmund (Dortmund-Ems-Kanal, 1,0 km)

P 14-01 Bremerhaven (Weser, 66,0-68,0 km)

P 14-02 Nordenham (Weser, 54,0-64,0 km)

P 14-03 Brake (Weser, 41,0 km)

P 14-04 Bremen (Weser, 4,0-8,0 km)

P 15-01 Lelystad (IJsselmeer)

P 15-02 Lemmer (Prinses Margarietkanaal, 90,5 km)

P 15-03 Groningen (Starkenborghkanaal, 7,0 km)

P 15-04 Emden (Ems, 41,0 km)

P 15-05 Leer (Ems, 14,0 km)

P 15-06 Oldenburg* (Hunte, 0,0-5,0 km)

P 15-01-01 Leenwarden (Haringsmakanaal, 23,7 km)

P 20-01 Cuxhaven (Elbe, 724,0 km)

P 20-02 Brunsbüttel (Elbehafen, 693,0 km) F7F/

P 20-03 Bützfleet* (Elbe, 668,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 20-04 Hamburg (Elbe, 618,0-639,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 20-05 Lauenburg (Elbe, 568,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 20-06 Tangermünde (Elbe, 388,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 20-07 Kieswerk Rogätz* (Elbe, 354,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 20-08 Magdeburger Häfen (Elbe, 330,0 et 333,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 20-09 Schönebeck (Elbe, 315,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 20-10 Aken (Elbe, 277,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 20-11 Torgau (Elbe, 154,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 20-12 Kieswerk Mühlberg* (Elbe, 125,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 20-13 Riesa (Elbe, 109,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 20-14 Dresden (Elbe, 57 et 61 km) XError: Reference source not foundX/

P 20-15 Děčín (Elbe, 98,2 et 94,2 km) XError: Reference source not foundX/

P 20-16 Ústí nad Labem (Elbe, 75,3 et 72,5 km) XError: Reference source not foundX/

P 20-17 Mělník (Elbe, 3,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 20-04-01 Halle-Trotha (Saale, 86,0 km)

P 20-06-01 Praha (Vltava, 46,5 et 55,5 km)

P 21-01 Lübeck (Trave, 2,0-8,0 km)

P 30-01 Swinoujscie (mer Baltique embouchure de l'Oder)

P 30-02 Szczecin (Oder, 741,0 km)

P 30-03 Kostrzyn (Oder, 617,0 km)

P 30-04 Wroclaw (Oder, 255,0 km)

P 30-05 Kozle (Oder, 96,0 km)

P 30-01-01 Gliwice (canal Gliwicki, 41,0 km)

P 40-01 Gdansk (mer Baltique, embouchure de la Vistule)

P 40-02 Bydgoszcz (Vistule, 772,3 km et Brda, 2,0 km)

P 40-03 Warszawa (Vistule, 520,0 km et canal Zeran, 2,0 km)

P 40-04 Brest (Mukhovets, 1,5 km)

P 40-04bis Pinsk (Pina, 12,0 km)

P 40-04ter Mozyr (Pripyat, 185,0 km)

P 40-05 Kyiv (Dnipro, 856,0 km)

P 40-06 Tcherkassy (Dnipro, 653,0 km)

P 40-07 Krementchouk (Dnipro, 541,0 km)

P 40-07bis Entreprise d’extraction et de traitement des minerais de Poltava


(Dnipro, 521,0 km)

P 40-08 Dniprodzerjynsk (Dnipro, 429,0 km)

P 40-08bis Terminal de chargement (Dnipro, 422,0 km)

P 40-09 Dnipropetrovsk (Dnipro, 393,0 km)

P 40-10 Zaporijia (Dnipro, 308,0 km)

P 40-11 Nova Kakhovka (Dnipro, 96,0 km)

P 40-12 Kherson (Dnipro, 28,0 km)

P 40-01-01 Chernihiv (Desna, 194,5 km)

P 40-02-01 Port fluvial du Mykolaïv (Pivdenny Bouh, 40,0 km)

P 40-02-02 Port maritime de Mykolaev (Pivdenny Buh, 35,0 km)

P-40-02-03 Dnipro-Buhskiy (Pivdenny Buh, 16,0 km)

P 41-01 Klaipeda, port fluvial (baie de Kurshskiy)

P 41-02 Neringa (baie de Kurshskiy)

P 41-03 Jurbarkas (Nemunas, 126,0 km)

P 41-04 Kaunas (Nemunas, 219,0 km)

P 50-01 Sankt-Peterburg, port maritime (Neva, 1 397,0 km) F8F/

P 50-02 Sankt-Peterburg, port fluvial (Neva, 1 385,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 50-03 Podporozhie (voie navigable Volga Baltique, 1 045,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 50-04 Cherepovets (voie navigable Volga Baltique, 540,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 50-05 Yaroslavl (Volga, 520,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 50-06 Nizhniy Novgorod (Volga, 907,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 50-07 Kazan (Volga, 1 313 km) XError: Reference source not foundX/

P 50-08 Ulianovsk (Volga, 1 541,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 50-09 Samara (Volga, 1 746,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 50-10 Saratov (Volga, 2 175,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 50-11 Volgograd (Volga, 2 560,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 50-12 Astrakhan (Volga, 3 051,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 50-02-01 Port Nord de Moskva, (Kanal imeni Moskvy, 42,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 50-02-02 Port Ouest de Moskva, (Kanal imeni Moskvy, 32,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 50-02-03 Port Sud de Moskva, (Kanal imeni Moskvy, 0,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 50-02-02-01 Tver (Volga, 279,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 50-01-01 Perm (Kama, 2 269,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 60-01 Scheveningen (mer du Nord)

P 60-02 Den Helder (mer du Nord)

P 60-03 Brunsbüttel (canal de Kiel, 2,0-5,0 km)

P 60-04 Rendsburg (canal de Kiel, 62,0 km)

P 60-05 Kiel (canal de Kiel, 96,0 km)

P 60-06 Flensburg

P 60-07 Wismar

P 60-08 Rostock

P 60-09 Stralsund

P 60-10 Greifswald

P 60-11 Sventoji (mer Baltique)

P 60-12 Vyborg (baie de Vyborg)

P 60-13 Petrozavodsk (lac Onega, 1 009,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 60-14 Arkhangelsk, port maritime (embouchure de la Severnaja Dvina)

P 60-15 Arkhangelsk, port fluvial (embouchure de la Severnaja Dvina)

P 60-02-01 Sevilla (Guadalquivir, 80,0 km)

P 60-04-01 Douro (Douro, 5,0 km)

P 60-04-02 Sardoura (Douro, 49,0 km)

P 60-04-03 Régua-Lamego (Douro, 101,0 km)

P 60-06-01 Bordeaux (Gironde et Garonne, 359,0 km)

P 60-08-01 Nantes (Loire, 645,0 km)

P 60-10-01 Harlingen (mer des Wadden)

P 60-12-01 Delfzijl (mer des Wadden)

P 60-11-01 Mustola (39,0 km de l'embouchure du canal de Saimaa)

P 60-11-02 Kaukas* (52,0 km de l'embouchure du canal de Saimaa)

P 60-11-03 Rapasaari* (52,0 km de l'embouchure du canal de Saimaa)

P 60-11-04 Joutseno* (67,0 km de l'embouchure du canal de Saimaa)

P 60-11-05 Vuoksi* (85,0 km de l'embouchure du canal de Saimaa)

P 60-11-06 Varkaus (Port de Taipale, 270,0 km de l'embouchure du canal de Saimaa)

P 60-11-07 Varkaus (Port de Kosulanniemi*,


270,0 km de l'embouchure du canal de Saimaa)

P 60-11-08 Varkaus (Port d'Akonniemi, 270,0 km de l'embouchure du canal de Saimaa)

P 60-11-09 Kuopio (352,0 km de l'embouchure du canal de Saimaa)

P 60-11-02-01 Puhos* (311,0 km de l'embouchure du canal de Saimaa)

P 60-11-02-02 Joensuu (346,0 km de l'embouchure du canal de Saimaa)

P 61-01 Anklam (Peene, 95,0 km)

P 70-01 Wageningen (Neder-Rijn, 903,2 km)

P 70-02 Enschede (Twentekanaal, 49,8 km)

P 70-03 Ibbenbüren (Mittellandkanal, 5,0 km)

P 70-04 Minden (Mittellandkanal, 100,0-104,0 km)

P 70-05 Hannover (Mittellandkanal, 155,0 - 159,0 km)

P 70-06 Mehrum* (Mittellandkanal, 194,0 km)

P 70-07 Braunschweig (Mittellandkanal, 220,0 km)

P 70-08 Braunschweig/Thune* (Mittellandkanal, 223,0 km)

P 70-09 Haldensleben (Mittellandkanal, 301,0 km)

P 70-10 Niegripp* (Elbe-Havel-Kanal, 330,0 km)

P 70-11 Brandenburg* (Voie navigable Untere Havel, 60,0 km)

P 70-12 Brandenburg (Voie navigable Untere Havel, 57,0 km)

P 70-13 Deponie Deetz* (Voie navigable Untere Havel, 40,0 km)

P 70-14 Spandau, port Sud (Voie navigable Untere Havel, 2,0 km)

P 70-15 Elblag (Zalew Wiślany)

P 70-16 Kaliningrad, port maritime (Pregola, 8,0 km)

P 70-17 Kaliningrad, port fluvial (Pregola, 9,0 km)

P 70-01-01 Gouda (Hollandsche IJssel, 1,4 km)

P 70-03-01 Hengelo (Twentekanaal, 45,1 km)

P 70-03-02 Almelo (Zijkanaal, 17,6 km)

P 70-02-01 Osnabrück (Stichkanal, 13,0 km)

P 70-04-01 Hannover-Linden (Stichkanal, 11,0 km)

P 70-06-01 Hildesheim (Stichkanal, 15,0 km)

P 70-08-01 Salzgitter (Stichkanal, 15,0 km)

P 70-10-01 Terminal marchandises* (branche de la Spree à 0,0 km)

P 70-10-02 Nonnendamm (Spree, 2,0 km)

P 70-10-03 Centrale électrique de Reuter* (Spree, 3,0 km)

P 70-10-04 Centrale électrique de Charlottenburg* (Spree, 8,0 km)

P 70-10-05 Port Ouest de Berlin (Westhafenkanal, 3,0 km)

P 70-10-06 Port Est de Berlin (Spree, 21,0 km)

P 70-10-07 Centrale thermique de Klingenberg (Spree, 25,0 km)

P 70-12-01 Centrale électrique de Moabit* (Berlin-Spandauer Schiffahrtskanal, 9,0 km)

P 71-01 Terminal marchandises du Teltowkanal* (Teltowkanal, 31,0-34,0 km)

P 71-02 Terminal marchandises d'Oberschöneweide


(Voie navigable Spree-Oder, 28,0 - 29,0 km)

P 71-03 Eisenhüttenstadt EKO* (Voie navigable Spree-Oder, 122,0 km)

P 71-04 Eisenhüttenstadt (Voie navigable Spree-Oder, 124,0 km)

P 71-02-01 Potsdam (Potsdamer Havel, 3,0 km)

P 71-06-01 Niederlehme* (Voie navigable Dahme, 8,0 km)

P 71-06-02 Königs Wusterhausen (Voie navigable Dahme, 8,0 km)

P 80-01 Le Havre (canal du Havre à Tancarville, 20,0 km)

P 80-02 Rouen (Seine, 242,0 km)

P 80-03 Conflans (Seine, 239,0 km)

P 80-04 Frouard (Moselle, 346,5 km)

P 80-05 Metz (Moselle, 297,0-294,0 km)

P 80-06 Mondelange-Richemont (Moselle, 279,5-277,9 km)

P 80-07 Thionville-Illange (Moselle, 271,9-270,1 km)

P 80-08 Mertert (Moselle, 208,0 km)

P 80-09 Trier (Moselle, 184,0 km)

P 80-10 Bingen (Rhin, 527,0 km)

P 80-11 Wiesbaden (Rhin, 500,0 km)

P 80-12 Mainz (Rhin, 500,0 km)

P 80-13 Flörsheim* (Main, 9,0 km)

P 80-14 Raunheim* (Main, 14,0 km)

P 80-15 Hattersheim* (Main, 17,0 km)

P 80-16 Kelsterbach* (Main, 19,0 km)

P 80-17 Frankfurt* (Main, 22,0-29,0 km)

P 80-18 Frankfurt (Main, 31,0-37,0 km)

P 80-19 Offenbach (Main, 40,0 km)

P 80-20 Hanau (Main, 56,0-60,0 km)

P 80-21 Grosskrotzenburg* (Main, 62,0 km)

P 80-22 Stockstadt (Main, 82,0 km)

P 80-23 Aschaffenburg (Main, 83,0 km)

P 80-24 Triefenstein* (Main, 173,0 km)

P 80-25 Karlstadt* (Main, 227,0 km)

P 80-26 Würzburg (Main, 246,0-251,0 km)

P 80-27 Schweinfurt (Main, 330,0 km)

P 80-28 Bamberg (Main-Donau-Kanal, 3,0 km)

P 80-29 Erlangen (Main-Donau-Kanal, 46,0 km)

P 80-30 Nürnberg (Main-Donau-Kanal, 72,0 km)

P 80-31 Regensburg (Danube, 2 370,0-2 378,0 km)

P 80-32 Deggendorf* (Danube, 2 281,0-2 284,0 km)

P 80-33 Linz (Danube, 2 128,2-2 130,6 km)

P 80-34 Linz-Vöest* (Danube, 2 127,2 km)

P 80-35 Enns-Ennsdorf (Danube, 2 111,8 km)

P 80-36 Krems (Danube, 2 001,5 km)

P 80-37 Wien (Danube, 1 916,8-1 920,2 km)

P 80-38 Bratislava (Danube, 1 867,0 km)

P 80-39 Györ-Gönyu (Danube, 1 807,0 km)

P 80-40 Komarno (Danube, 1 767,1 km)

P 80-41 Štúrovo (Danube, 1 722,0 km)

P 80-42 Budapest (Danube, 1 640,0 km)

P 80-43 Szàzhalombatta (Danube, 1 618,7 km)

P 80-44 Dunaujvaros (Danube, 1 579,0 km)

P 80-45 Dunaföldvàr (Danube, 1 563,0 km)

P 80-46 Baja (Danube, 1 480,0 km)

P 80-46bis Apatin (Danube, 1 401,5 km)

P 80-47 Vukovar (Danube, 1 333,1 km)

P 80-47bis Bačka Palanka (Danube, 1 295,0 km)

P 80-47ter Novi Sad (Danube, 1 253,5 km)

P 80-48 Beograd (Danube, 1 170,0 km)

P 80-48bis Pančevo (Danube, 1 152,8 km)

P 80-49 Smederevo (Danube, 1 116,3 km)

P 80-50 Orsova (Danube, 954,0 km)

P 80-51 Turnu Severin (Danube, 931,0 km)

P 80-52 Prahovo (Danube, 861,0 km)

P 80-53 Lom (Danube, 743,0 km)

P 80-54 Turnu Magurele (Danube, 597,0 km)

P 80-55 Svistov (Danube, 554,0 km)

P 80-56 Roussé (Danube, 495,0 km)

P 80-57 Giurgiu (Danube, 493,0 km)

P 80-58 Oltenitza (Danube, 430,0 km)

P 80-59 Calarasi (Danube, 370,5 km)

P 80-60 Braila (Danube, 172,0-168,5 km)

P 80-61 Galati (Danube, 157,0-145,4 km)

P 80-62 Giurgiulesti (Danube, 133,0 km) F9F/

P 80-63 Réni (Danube, 128,0 km)

P 80-64 Tulcea (Danube, 73,5-70,0 km)

P 80-01-02 Senta (Tisza, 122,0 km)

P 80-04-01 Port autonome de Paris :

Gennevilliers (Seine, 194,7 km);

Bonneuil-Vigneux (Seine, 169,7 km);

Evry (Seine, 137,8 km);

Melun (Seine, 110,0 km);

Limay-Porcheville (Seine,109,0 km);

Montereau (Seine, 67,4 km)

Nanterre (Seine, 39,4 km);

Bruyères-sur-Oise (Oise, 96,9 km);

St. Ouen-l'Aumône (Oise, 119,2 km);

Lagny (Marne, 149,8 km).

P 80-06-01 Dillingen (Sarre, 59,0 km)

P 80-08-01 Osijek (Drava, 14,0 km)

P 80-01-01 Szeged (Tisza, 170,0 km)

P 80-14-01 Cernavoda (canal Danube mer Noire, 00,0 km)

P 80-14-02 Medgidia (canal Danube mer Noire, 27,5 km)

P 80-14-03 Constanta (canal Danube mer Noire, 64,0 km)

P 80-09-01 Ismaïl (bras Danube-Kilia, 93,0 km)

P 80-09-02 Kilia (bras Danube-Kilia, 47,0 km)

P 80-09-03 Oust-Dunaïsk (bras Danube-Kilia, 1,0 km)

P 81-01 Komárno (Váh, 0,0 km)

P 81-02 Šaľa (Váh, 54,4-54,8 km)

P 81-03 Sereď (Váh, 73,8-74,3 km)

P 81-04 Hlohovec (Váh, 124,4-124,7 km)

P 81-05 Piešťany (Váh, 124,4-127,7 km)

P 81-06 Nové mesto nad Váhom (Váh, 137,4-137,7 km)

P 81-07 Trenčín (Váh, 158,5-159,0 km)

P 81-08 Dubnica (Váh, 168,1-168,5 km)

P 81-09 Púchov (Váh, 192,9-193,4 km)

P 81-10 Považská Bystrica (Váh, 210,8-211,2 km)

P 81-11 Žilina (Váh, 242,0-243,0 km)

P 81-12 Čadca (Váh – Oder Link, … km) XError: Reference source not foundX/

P 90-01 Taganrog (baie de Taganrog)

P 90-02 Eysk (baie de Taganrog)

P 90-03 Azov (Don, 3 168,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 90-04 Rostov (Don, 3 134,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 90-05 Oust-Donetsk (Don, 2 997,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 90-03-01 Belgorod Dnestrovskiy (embouchure du Dnestr)

P 90-03-02 Bender (Nistru, 228,0 km)

P 91-01 Terminal de Milano (canal Milano Pô, 0,0 km) F10F/

P 91-02 Lodi (canal Milano Pô, 20,0 km du Terminal de Milano) XError: Reference source not foundX/

P 91-03 Pizzighettone (canal Milano Pô, 40,0 km du Terminal de Milano)

P 91-04 Cremona (Pô, 55,0 km du Terminal de Milano)

P 91-05 Emilia Centrale (Pô, 145,0 km du Terminal de Milano) XError: Reference source not foundX/

P 91-06 Ferrara (Pô, 200,0 km du Terminal de Milano)

P 91-07 Adria (voie latérale de Veneta, 265,0 km du Terminal de Milano)

P 91-08 Chioggia (voie latérale de Veneta, 285,0 km du Terminal de Milano)

P 91-09 Marghera (voie latérale de Veneta, 300,0 km du Terminal de Milano)

P 91-10 Nogaro (voie latérale de Veneta, 355,0 km du Terminal de Milano)

P 91-11 Monfalcone (voie latérale de Veneta, 410,0 km du Terminal de Milano)

P 91-12 Trieste (mer Adriatique)

P 91-02-01 Piacenza (Pô, 35,0 km de Conca di Cremona)

P 91-02-02 Pavia (Ticino, 98,0 km de Conca di Cremona)

P 91-02-03 Casale Monferrato (Pô, 183,0 km de Conca di Cremona)

P 91-04-01 Garibaldi (voie navigable de Ferrara, 80,0 km de Ferrara)

P 91-06-01 Porto Tolle (Pô Grande, 260,0 km du Terminal de Milano)

P 91-01-01 Mantova (voie navigable Fissero-Tartaro-Canalbianco, 0,0 km)

P 91-01-02 Ostiglia (voie navigable Fissero-Tartaro-Canalbianco, 30,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 91-01-03 Legnago (voie navigable Fissero-Tartaro-Canalbianco, 65,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 91-01-04 Rovigo (voie navigable Fissero-Tartaro-Canalbianco, 140,0 km) XError: Reference source not foundX/

P 91-01-05 Conca di Volta Grimana


(voie navigable Fissero-Tartaro-Canalbianco, 170,0 km)

Annexe III
CARACTERISTIQUES TECHNIQUES ET D'EXPLOITATION
DES VOIES NAVIGABLES D'IMPORTANCE INTERNATIONALE

(a)Caractéristiques techniques des voies navigables E


Les principales caractéristiques techniques des voies navigables E seront généralement conformes à la classification des voies navigables intérieures européennes figurant au tableau 1.

Pour évaluer les différentes voies navigables E, on doit se fonder sur les caractéristiques des classes IV à VII en tenant compte des principes ci après :



  1. La classe de la voie navigable est déterminée par les dimensions horizontales des automoteurs, des barges et des convois poussés et principalement par la dimension principale normalisée, c'est à dire leur bau ou largeur;

  2. Seules les voies navigables répondant au moins aux conditions fondamentales de la classe IV (dimensions minimales des bateaux: 80 m x 9,5 m) peuvent être considérées comme étant des voies navigables E. Des limitations concernant le tirant d'eau (moins de 2,50 m) et la hauteur libre minimale sous les ponts (moins de 5,25 m) ne peuvent être admises que pour les voies navigables existantes et à titre d'exception;

  3. Lors de la modernisation des voies navigables de la classe IV (ainsi que des voies navigables régionales plus petites), il est recommandé de veiller à satisfaire au moins aux paramètres de la classe Va);

  4. Toutefois, les nouvelles voies navigables E devraient au moins satisfaire aux conditions de la classe Vb). A ce propos, un tirant d'eau minimum de 2,80 m devrait être garanti;

  5. Lors de la modernisation des voies navigables existantes et lors de la construction de nouvelles voies, on devrait toujours prendre en compte un accroissement de la dimension des bateaux et des convois;

  6. Afin d'améliorer l'efficacité du transport par conteneurs, on devrait veiller à offrir la hauteur libre la plus grande possible sous les ponts conformément à la note XError: Reference source not foundX du tableau 1 F11F/;

  7. Les voies navigables sur lesquelles on prévoit un important trafic conteneurisé ou transroulé devraient au moins satisfaire aux conditions de la classe Vb. On pourrait aussi envisager un accroissement de 7 à 10 % de la largeur de 11,4 m sur les bateaux naviguant exclusivement sur des voies navigables de la classe Va et au-dessus pour tenir compte de l'évolution future des dimensions des conteneurs et faciliter le transport des remorques;

  8. Sur les voies navigables à niveau d'eau variable, la valeur recommandée du tirant d'eau devrait correspondre à celui atteint ou dépassé en moyenne 240 jours par an (ou 60 % de la période de navigation)F12F/. La valeur de la hauteur libre recommandée sous les ponts (5,25 m, 7,00 m ou 9,10 m) devrait être maintenue pour le niveau de navigation le plus haut pour autant que cela soit possible et économiquement faisable;

  9. Il devrait être maintenu des normes uniformes de classe, de tirant d'eau et de hauteur libre sous les ponts sur toute voie navigable ou du moins sur des portions importantes de sa longueur;

  10. Pour autant que cela soit possible, les paramètres des voies navigables adjacentes devraient être identiques ou similaires;

  11. Le plus fort tirant d'eau (4,50 m) et la plus grande hauteur libre minimale sous les ponts (9,10 m) devraient être maintenus sur toutes les portions du réseau qui sont directement raccordées aux routes côtières;

  12. Une hauteur libre minimale de 7,00 m sous les ponts devrait être maintenue sur les voies navigables qui relient des ports maritimes importants à l'arrière pays et qui sont adaptées à un transport efficace de conteneurs et au trafic fluvio-maritime;

  13. Les routes côtières énumérées dans l'annexe I ci-dessus visent à maintenir la continuité du réseau de voies navigables E dans toute l'Europe et sont destinées à être utilisées, aux termes du présent Accord, par des bateaux de transport fluvio-maritime dont les dimensions devraient, pour autant que cela soit possible et économiquement faisable, satisfaire aux prescriptions concernant les automoteurs adaptés à la navigation sur les voies navigables intérieures des classes Va et VIb.

Tableau 1

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